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A1003 : Règlement ministériel du 8 novembre 2017 portant approbation des programmes de gestion du brevet de maîtrise.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/11/2017

Publication : 27/11/2017

Prise d'effet : 01/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1003

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : examen, organisation, programme

A800 : Règlement ministériel du 14 août 2017 portant approbation du programme de formation du brevet de maîtrise dans le métier « artisan en alimentation ».

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Acte de base non modifié

Signature : 14/08/2017

Publication : 12/09/2017

Prise d'effet : 15/09/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 800

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : artisan, brevet de maîtrise, programme

A762 : Règlement ministériel du 14 août 2017 portant approbation du programme de formation du brevet de maîtrise dans le métier « esthéticien ».

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Acte de base non modifié

Signature : 14/08/2017

Publication : 25/08/2017

Prise d'effet : 15/09/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 762

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation, programme

A731 : Règlement ministériel du 7 août 2017 portant approbation de la liste des métiers dans lesquels des cours sont organisés.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/08/2017

Publication : 16/08/2017

Prise d'effet : 15/09/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 731

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : artisan, cours de formation

A471 : Règlement grand-ducal du 24 avril 2017 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er juillet 1997 fixant le programme et les modalités d'organisation des cours et des examens menant au brevet de maîtrise dans le secteur de l'artisanat.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/04/2017

Publication : 10/05/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 471

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : artisan, examen, programme

A391 : Règlement ministériel du 29 mars 2017 portant approbation des programmes du brevet de maîtrise dans les métiers « mécanicien en mécanique générale », « couturier », « menuisier ébéniste » et « entrepreneur de constructions métalliques » en langue française.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/03/2017

Publication : 07/04/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 391

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : mécanicien, programme

A177 : Règlement ministériel du 8 août 2016 portant approbation des programmes de gestion du brevet de maîtrise.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/08/2016

Publication : 01/09/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 177

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation, programme

A176 : Règlement ministériel du 8 août 2016 modifiant le règlement ministériel du 4 juillet 2016 portant approbation des programmes de gestion du brevet de maîtrise.

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Acte modificatif

Signature : 08/08/2016

Publication : 01/09/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 176

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation, programme

A136 : Règlement ministériel du 4 juillet 2016 portant approbation des programmes de gestion du brevet de maîtrise.

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Acte plus en vigueur

Signature : 04/07/2016

Publication : 27/07/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 136

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle, programme

Sujets secondaires : organisation

A198 : Règlement ministériel du 6 octobre 2015 portant approbation des programmes de gestion du brevet de maîtrise.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/10/2015

Publication : 19/10/2015

Prise d'effet : 15/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 198

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation

A127 : Règlement ministériel du 24 juin 2015 portant approbation des programmes de gestion du brevet de maîtrise.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/06/2015

Publication : 10/07/2015

Prise d'effet : 14/07/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 127

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation, programme

A188 : Règlement ministériel du 26 septembre 2014 portant approbation des programmes de gestion du brevet de maîtrise.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/09/2014

Publication : 09/10/2014

Prise d'effet : 15/09/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 188

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation, programme

A172 : Règlement ministériel du 12 août 2014 portant approbation du programme révisé du brevet de maîtrise dans le métier instructeur de la conduite automobile.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/08/2014

Publication : 01/09/2014

Prise d'effet : 15/09/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 172

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, instructeur, programme

Sujets secondaires : permis de conduire

A108 : Règlement ministériel du 27 mai 2014 portant approbation des programmes de gestion du brevet de maîtrise.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/05/2014

Publication : 24/06/2014

Prise d'effet : 15/09/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 108

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation, programme

A171 : Règlement ministériel du 20 août 2013 portant approbation du programme de formation pratique dans le métier de mécanicien de machines et de matériel agricoles et viticoles (Brevet de Maîtrise).

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Acte de base non modifié

Signature : 20/08/2013

Publication : 19/09/2013

Prise d'effet : 15/09/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 171

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle, mécanicien

Sujets secondaires : organisation, programme

A144 : Règlement ministériel du 12 juillet 2013 portant approbation des programmes de formation pratique dans le métier d'électronicien en communication et en informatique (Brevet de Maîtrise).

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Acte de base non modifié

Signature : 12/07/2013

Publication : 02/08/2013

Prise d'effet : 15/09/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 144

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle, programme

Sujets secondaires : organisation

A144 : Règlement ministériel du 11 juillet 2013 portant approbation des programmes de gestion du brevet de maîtrise.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2013

Publication : 02/08/2013

Prise d'effet : 15/09/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 144

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle, programme

Sujets secondaires : organisation

A7 : Règlement ministériel du 24 août 2012 portant approbation des programmes révisés du brevet de maîtrise dans les métiers «installateur chauffage-sanitaire» et «électricien».

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Acte de base non modifié

Signature : 24/08/2012

Publication : 14/01/2013

Prise d'effet : 15/09/2012

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 7

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle, installateur

Sujets secondaires : organisation

A159 : TEXTE COORDONNÉ de la loi du 11 juillet 1996 portant organisation d'une formation menant au brevet de maîtrise et fixation des conditions d'obtention du titre et du brevet de maîtrise.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/08/2010

Publication : 24/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 159

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation

A104 : Loi du 29 juin 2010 portant modification de la loi du 11 juillet 1996 portant organisation d'une formation menant au brevet de maîtrise et fixation des conditions d'obtention du titre et du brevet de maîtrise.

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Acte modificatif

Signature : 29/06/2010

Publication : 08/07/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 104

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation

A82 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2010 modifiant le règlement grand-ducal du 19 mai 2009 portant fixation des indemnités dues aux membres des commissions d'examen, aux experts et surveillants des examens de fin d'apprentissage et des examens menant au brevet de maîtrise.

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Acte modificatif

Signature : 12/05/2010

Publication : 01/06/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 82

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : Commission d'examen, indemnité

A111 : Règlement grand-ducal du 19 mai 2009 portant fixation des indemnités dues aux membres des commissions d'examen, aux experts et surveillants des examens de fin d'apprentissage et des examens menant au brevet de maîtrise.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 19/05/2009

Publication : 26/05/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 111

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : Commission d'examen, indemnité

A125 : Règlement grand-ducal du 13 juillet 2006 modifiant le règlement grand-ducal du 1er juillet 1997 fixant le programme et les modalités d'organisation des cours et des examens menant au brevet de maîtrise dans le secteur de l'artisanat.

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Acte modificatif

Signature : 13/07/2006

Publication : 20/07/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 125

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : artisan, organisation, programme

A15 : Règlement grand-ducal du 4 février 2000 portant modification des articles 4 et 5 du règlement grand-ducal du 15 septembre 1989 déterminant les critères d'équivalence prévus à l'article 13(2) de la loi du 28 décembre 1988
1. réglementant l'accès aux professions d'artisan, de commerçant, d'industriel ainsi qu'à certaines professions libérales;
2. modifiant l'article 4 de la loi du 2 juillet 1935 portant réglementation des conditions d'obtention du titre et du brevet de maîtrise dans l'exercice des métiers.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/12/2011

Signature : 04/02/2000

Publication : 25/02/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 15

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : brevet de maîtrise, profession

Sujets secondaires : accès et exercice

A114 : Règlement ministériel du 12 novembre 1998 fixant le modèle du brevet de maîtrise.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/11/1998

Publication : 28/12/1998

Année et numéro de Mémorial : 1998 / 114

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation

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