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A128 : Règlement grand-ducal du 10 mars 2014 sur le certificat de qualification des entreprises exploitant des entraîneurs synthétiques de vol pour avions et hélicoptères.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/03/2014

Publication : 21/07/2014

Prise d'effet : 25/07/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 128

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : aéroport

Sujets secondaires : aviation, certificat, entraîneur, exploitation, qualification, vol

A5 : Règlement grand-ducal du 16 janvier 1990 portant restructuration des cours de formation des entraîneurs dans l'intérêt des fédérations et sociétés sportives.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1990

Publication : 02/02/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 5

Auteur : Sports

Sujets principaux : École nationale de l'éducation physique et des sports

Sujets secondaires : cours de formation, entraîneur

A76 : Règlement grand-ducal du 14 novembre 1985 refixant les modalités des cours de formation spécialisée des entraîneurs dans l'intérêt des fédérations et sociétés sportives.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/02/1990

Signature : 14/11/1985

Publication : 16/12/1985

Année et numéro de Mémorial : 1985 / 76

Auteur : Sports

Sujets principaux : cours de formation

Sujets secondaires : entraîneur

A17 : Règlement grand-ducal du 12 février 1979 portant organisation des cours de formation générale de base et spécialisée des moniteurs, entraîneurs et cadres techniques assimilés des fédérations et sociétés sportives dans le cadre de l'Ecole Nationale de l'Education Physique et des Sports.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1979

Publication : 02/03/1979

Année et numéro de Mémorial : 1979 / 17

Auteur : Sports

Sujets principaux : École nationale de l'éducation physique et des sports

Sujets secondaires : cours de formation, entraîneur

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