Signature : 10/03/2014
Publication : 21/07/2014
Prise d'effet : 25/07/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 128
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : aéroport
Sujets secondaires : aviation, certificat, entraîneur, exploitation, qualification, vol
Signature : 16/01/1990
Publication : 02/02/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 5
Auteur : Sports
Sujets principaux : École nationale de l'éducation physique et des sports
Sujets secondaires : cours de formation, entraîneur
Plus en vigueur : 05/02/1990
Signature : 14/11/1985
Publication : 16/12/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 76
Signature : 12/02/1979
Publication : 02/03/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 17
Auteur : Sports
Sujets principaux : École nationale de l'éducation physique et des sports
Sujets secondaires : cours de formation, entraîneur